Conditions générales de ventes
Conditions générales ‘Art & Gastronomy’
Chef à domicile/Events repas gastronomique
Les présentes conditions générales de vente sont valables dès le 1er septembre 2023 et sont remises au client en même temps que l'offre. Le fait de passer commande implique l’acceptation formelle des présentes conditions générales de vente, sauf dérogation expresse du Service Events Art & Gastronomy.
1. Prix :
Le prix est à la personne, le travail, taxes et les frais généraux y sont déjà inclus.
Le matériel de cuisine, les assiettes ainsi que les supports sont calculées et inclues dans le prix des produits et sont mis à disposition pour les événements organisés par le Service Events Art & Gastronomy.
Le prix de location et la manutention de la vaisselle comprend le lavage. En cas de perte ou de dégâts, la valeur à neuf est facturée.
Le devis est gratuit. Un prix approximatif sera donné lors du premier rendez-vous. Un devis définitif vous sera ensuite envoyé si vous acceptez la première proposition.
2. Frais de déplacement :
Le déplacement en Brabant Wallon est facturée pour un forfait de 30 €uros. Pour les livraisons hors de la province, le déplacement est fixé à 1,20 €uros/km, plus le forfait.
3. Offre :
Une offre est remise systématiquement au client. Ce document détermine avec précision l’ensemble des prestations proposées par le Service Events Art & Gastronomy selon les besoins exprimés par le client. Les commandes ne sont définitives qu’après réception en retour de l'offre signée par le client. Celle-ci doit être transmise au Service Events Art & Gastronomy 30 jours au moins avant la date de l'événement.
4. Modification des commandes :
Toute modification de commande doit intervenir au minimum 10 jours avant la date de l'événement. Le nombre définitif de convives doit être communiqué par écrit dans le même délai.
Ce nombre de convives servira de base à la facturation même si le nombre de convives est inférieur le jour de l'événement. A l’opposé, si le nombre de convives est supérieur et que le Service Events Art & Gastronomy n’en n’a pas été informé dans le délai de 7 jours avant la date de l'événement, le nombre réel de convives présent sera facturé.
5. Annulation des commandes :
Le client doit informer le Service Events Art & Gastronomy dans les meilleurs délais et par écrit toute annulation de commande.
En cas de notification d’annulation reçue moins de 30 jours avant la date de l'événement, le Service Events Art & Gastronomy, à titre d’indemnités, facturera à hauteur de 30% de la somme totale de l'offre signée par le client.
En cas de notification d’annulation reçue moins de 7 jours avant la date de l'événement, le Service Events Art & Gastronomy, à titre d’indemnités, facturera à hauteur de 50% de la somme totale de l'offre signée par le client.
6. Facturation et conditions de paiement :
6.1 Condition de paiement :
Toutes nos prestations s’entendent TVA incluse et sont facturées sur la base de l'offre signée et/ou des services rendus le jour de l'événement en accord avec le client.
Le paiement est net à 10 jours et s'effectue par paiement comptant, par bulletin de versement ou par virement via e-banking aux coordonnées suivantes :
Siège social:
Art & Gastronomy
Home Fine Art srl
P.Mulpas & C.Mulpas
Administrateurs
Avenue de la Warche 13
1300 Wavre - BE
IBAN: BE52 7512 1243 6609
BIC: AXABBE22
N° TVA : BE 0832.871.692
Toutes les contestations de la facture se feront par écrit dans les 10 jours après la réception de la facture.
6.2 Demande d’acompte :
Un acompte de 50% de la valeur devisé sera demandé afin de confirmer la réservation de l’évènement. Cet acompte devra nous être parvenu au plus tard deux semaines avant l’évènement.
6.3 Facturation :
La facture, TVA incluse, est rédigée sur la base de l'offre signée et/ou des services rendus le jour de l'événement en accord avec le client.
6.4 Rappel, sommation et mise en poursuite :
Toute facture non acquittée dans le délai de 10 jours sera suivie d'un 1er rappel payable à 10 jours sans frais supplémentaire.
Dans la mesure où le paiement du 1er rappel n'est pas honoré dans un délai de 10 jours, un second rappel faisant office de sommation de paiement sera transmis et accompagné de frais de rappel de 20 €uros. Ce second rappel est également à payer dans un délai de paiement de 10jours.
Si la sommation n'est pas acquittée dans le délai imparti, la facture sera transmise à l'office des poursuites.
Tarif de l’organisation :
7.1 Forfait des prestations à partir de :
Chef à domicile/évent repas gastronomique
La location du lieu de la prestation n’est pas incluse dans l’offre et calculée à la demande.
La location des cuisines n’est pas incluse dans l’offre et calculée à la demande.
La location de la vaisselle n’est pas incluse dans l’offre et calculée à la demande.
Les charges et frais liés à l’organisation ne sont pas inclus dans l’offre et calculés à la demande. (ex : raccordement/consommation électrique)
7.2 Cocktail Dînatoire :
35 €/pp min 30 personnes
Ensemble de verrines salées et sucrées, froides et chaudes, servi en continu
Les 3 premières heures de prestations du chef et d’un serveur sont compris dans le prix du menu.
Les heures supplémentaires du Chef et le personnel sont facturés. (Voir point 9)
7.3 Menu : (menu unique pour toute la tablée)
Menu en 3 services accompagné d’amuse-bouche, mignardises, pain et beurre
50€/pp pour minimum 20 couverts*
Menu en 6 services accompagné d’amuse-bouche, mignardises, pain et beurre
100€/pp pour minimum 12 couverts*
Menu en 8 services accompagné d’amuse-bouche, mignardises, pain et beurre
130€/pp pour minimum 12 couverts*
Les 3 premières heures de prestations du chef et d’un serveur sont compris dans le prix du menu.
Les heures supplémentaires du Chef et le personnel sont facturés. (Voir point 9)
7.4 Cooking show :
Sur demande.
8. Forfait boissons et droit de bouchon :
Le Service Events Art & Gastronomy fournit trois options de boissons :
1) Boissons à l’unité
Les boissons sont facturées au prix unitaire figurant sur la carte des boissons ou sur la base de l’offre transmise au client.
2) Forfait boissons all inclusive
Le prix est forfaitaire et les boissons sont servies à volonté sur le temps de service. Dès la fin du service les boissons sont facturées à l’unité.
3) Droit de bouchon/ par personne
Un droit de bouchon de 2 €uros au service de vin et 0.5 €uros au service de minérale est perçu. Avec le droit de bouchon, vous bénéficier du stockage dans notre remorque réfrigérée, de frigo et des conseils de quantités de marchandise à commander. (En location)
Aucun droit de bouchon n'est perçu sur les boissons fournies par le client à son domicile.
8.1. Accord mets-vins :
Cocktail dinatoire 29 €uros/pp
Menu 3 services 22€uros/pp
Menu 6 services 35 €uros/pp
Menu 8 services 49 €uros/pp
9. Personnel :
Le personnel du Service Traiteur Art & Gastronomy est facturé comme suit :
Tarif de jour - 6h à 24h Tarif de nuit - 24h à 6h (125%)
Chef Cuisinier 72.5 €uros/h 90.5 €uros/h
Personnel de cuisine 42 €uros/h 52.5h €uros/h
Personnel de service 42 €uros/h 52.5 €uros/h
Personnel logistique et nettoyage 42 €uros/h 52.5 €uros/h
Le personnel de service est engagé comme suit
- Personnel de service Personnel de cuisine
Commis de salle - cocktail dinatoire 1 serveur / 20 convives
Commis de salle - repas menu 1 serveur / 12 convives
- Personnel de cuisine
Un commis par 12 convives
10. Repas dégustation et dégustation de vin :
Dans la mesure du possible et sur demande du client, un repas dégustation est organisé dans les locaux du Service Events Art & Gastronomy. Le repas et les boissons hormis le vin sont facturées au prix mentionné dans l’offre. Le repas est généralement accompagné de la dégustation de vins.
La dégustation de vins, qui peut être organisé également sans repas dégustation, est gratuite pour 2 personnes. Ensuite, chaque personne paie un forfait de 25 euros ou variable selon la gamme de vins à déguster
11. Déchets :
PRIX €uros
Tri et élimination des déchets par nos soins €uros 35.00
(2 sacs de 110lt, tri et élimination des déchets en déchetterie)
Le Service Events Art & Gastronomy reste à votre entière disposition pour tout renseignement ou conseil complémentaire.
Curtis Mulpas
Directeur technique